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Le Créateur du site est : christiane Amoros
Le Responsable de la publication est : Christiane Amoros
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legales
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2.Présentation et principe :
Est désigné ci-après : Utilisateur, tout internaute se
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Le site lacaseenergetique.fr regroupe un ensemble deservices, dans l’état, mis à la disposition des utilisateurs. Il est ici précisé que ces derniers doivent rester courtois et faire preuve de bonne foi tant envers les autres utilisateurs qu’envers le webmaster du site lacaseenergetique.fr. Le site lacaseenergetique.fr est mis à jour régulièrement par Nessmedia.
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5.Protection des biens et des personnes – gestion des données
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78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13
du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
Sur le site lacaseenergetique.fr, Christiane Amoros ne collecte des informations
personnelles ( suivant l’article 4 loi n°78-17 du 06 janvier 1978) relatives à
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Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6
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