Mention légales

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pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à laconnaissance des utilisateurs et visiteurs du site : lacaseenergetique.fr les informations suivantes :

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Statut du propriétaire : particulier
Le Propriétaire est : Christiane Amoros
Adresse postale du propriétaire : 2057 cocoyer hauteurs lezarde
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Le Créateur du site est : christiane Amoros
Le Responsable de la  publication est : Christiane Amoros
Contacter le responsable de la publication : lacaseenergetique@hotmail.fr
Le responsable de la publication est une personne physique

Le Webmaster est  : Nessmedia
Contacter le Webmaster :  contact@nessmedia.,et
L’hebergeur du site est : OVH 2 R Kellermann BP 80157 59100
Roubaix

CREDIT :  Les mentions légales ont étés générées par générateur de mentions
legales

Une eau toujours potable avec les perles de céramique

 2.Présentation et principe :

Est désigné ci-après : Utilisateur, tout internaute se
connectant et utilisant le site susnommé : lacaseenergetique.fr.
Le site lacaseenergetique.fr regroupe un ensemble deservices, dans l’état,  mis à la disposition des utilisateurs. Il est ici précisé que ces derniers doivent rester courtois et faire preuve de bonne foi tant envers les autres utilisateurs qu’envers le webmaster du site lacaseenergetique.fr. Le site lacaseenergetique.fr est mis à jour régulièrement par Nessmedia.

Christiane Amoros s’efforce de fournir sur le site lacaseenergetique.fr des
informations les plus précises possibles (sous réserve de modifications
apportées depuis leur mise en ligne), mais ne saurait garantir l’exactitude, la
complétude et l’actualité des informations diffusées sur son site, qu’elles
soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces
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  1. Accessibilité :

Le site lacaseenergetique.fr est par principe accessible aux utilisateurs
24/24h, 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour les besoins de sa
maintenance ou en cas de force majeure. En cas d’impossibilité d’accès au
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l’accès au service et s’efforcera alors de communiquer préalablement aux
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une obligation de moyen, lacaseenergetique.fr ne saurait être tenu pour responsable
de tout dommage, quelle qu’en soit la nature, résultant d’une indisponibilité
du service.

 4.Propriété intellectuelle :

Christiane Amoros est propriétaire exclusif de tous les droits de propriété
intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles
sur le site, tant sur la structure que sur les textes, images, graphismes,
logo, icônes, sons, logiciels…


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représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle de
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propriétaire du site à l’email : contact@nessmedia.net, à défaut elle sera
considérée comme constitutive d’une contrefaçon et passible de poursuite
conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de
Propriété Intellectuelle.

5.Liens hypertextes et cookies :

Le site lacaseenergetique.fr contient un certain nombre de liens hypertextes
vers d’autres sites (partenaires, informations …) mis en place avec
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contenus illicites.

L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site
lacaseenergetique.fr, un ou des cookies sont susceptibles de s’installer
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Le paramétrage du logiciel de navigation permet d’informer de la présence de
cookie et éventuellement, de la refuser de la manière décrite à l’adresse
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cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services. Pour tout
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version.

5.Protection des biens et des personnes – gestion des données
personnelles :

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n°
78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13
du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

Sur le site lacaseenergetique.fr, Christiane Amoros ne collecte des informations
personnelles ( suivant l’article 4 loi n°78-17 du 06 janvier 1978) relatives à
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janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout
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d’opposition aux données personnelles le concernant. Pour l’exercer, adressez
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Aucune
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La société recueillant les données est : Christiane Amoros De la Réberdière Représentant légal de : La
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